Terms of use


Publication

Responsable Editorial : Bruce Delorme
Webmestre : Bruce Delorme
Adresse : 15 Place Jules Ferry, 69006 Lyon
Téléphone : +336 86 99 89 67
SARL enregistrée à la préfecture du Rhône sous le numéro
Siret : 84956655900019

Hébergement

Hébergeur : OVH
140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix
Site Web : www.ovh.fr

Dispositions légales

Droits d’auteurs
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Leonod. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Le présent portail Internet constitue une œuvre dont Leonod est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toute œuvre intégrée dans le site sont la propriété de Leonod ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique dudit portail Internet et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées à partir du moment où elles sont conformes aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions, intégrales ou partielles, devront notamment indiquer clairement le nom de l’auteur et la source du site.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site http://www.leonod.com
Leonod autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site http://www.leonod.com pour tous les sites Internet à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers des sites tiers depuis le site http://www.leonod.comLes liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toute ressource existante sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Espace Numérique Entreprises quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Utilisation des cookies
La navigation sur le site et la consultation des informations qui y figurent est soumise à l’acceptation des cookies par les internautes. Ces cookies ne sont utilisés que pour l’analyse de la fréquentation du site, à l’exclusion de tout autre objet.

Données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, les données personnelles collectées sur ce site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique (CNIL) et des Libertés sous le numéro de dossier XXXXX.

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification portant sur vos données personnelles collectées sur ce site. Vous pouvez exercer ce droit par mail (contact[at]leonod.com) ou par courrier:

Leonod SARL
15 Place Jules Ferry
69006 LYON

Les données collectées via les formulaires du site sont uniquement utilisées par l’ENE et destinées à la communication d’informations. Seules les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire.

Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site des informations fiables et vérifiées. Cependant, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres : contact[at]leonod.com